Mentions légales


Bienvenue sur le site Internet cyclamen.com (le «Site») dont l'objet est une information d'ordre général sur Morel Diffusion SAS («Morel Diffusion»), ses produits et services.

Conditions générales d'utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site cyclamen.com, ci-après nommé « le Service » et les conditions d'utilisation du Service par l’internaute, ci-après nommé l'Utilisateur.

La société Morel Diffusion a créé ce site afin de permettre une meilleure information de l’Utilisateur.

Tout accès et/ou utilisation du site www.cyclamen.com suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l’Utilisateur.

Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

1. Editeur :

1.1 Le présent site est la propriété exclusive de MOREL DIFFUSION s.a.s. au capital de 600 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Fréjus sous le numéro 392 329 843 00016 - APE 512 C (Commerce de gros), N° TVA Intracommunautaire : FR 77392 329843 dont le siège social se situe : 2565 rue de Montourey, 83600 Fréjus – France.


1.2 Directeur de la publication :
Olivier MOREL
Tél: +33 4 94 19 73 00


1.3 Hébergeur :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Tél : +33 9 72 10 10 07

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site est une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle par conséquent, aucune reproduction ou représentation ne peut se faire sans l’accord écrit de Morel Diffusion.

A fortiori, aucune exploitation commerciale et ce même partielle des indications présentées ne pourra être tolérée sans l’accord préalable de Morel Diffusion.

Les informations données sont, lorsqu'il n'est pas fait mention contraire, propriété de Morel Diffusion Sas, ou propriété d’un tiers dont Morel Diffusion a obtenu une autorisation d’utilisation. Vous pouvez uniquement utiliser cette information, ces photos et ces vidéos après autorisation écrite du propriétaire. Les photos peuvent être téléchargées en basse résolution. Les photos en haute résolution peuvent être demandées par écrit. Leur mise à disposition pourra être faite après conclusion d’un accord, lequel pourra déterminer une contrepartie financière.

Tous les autres propriétaires ont été couverts autant que possible. Si malgré cela vous pensez que vous possédez les droits d'auteur d'un élément publié sur ce site, nous vous prions de nous informer de cela. L’utilisation des vidéos requiert une autorisation expresse de Morel Diffusion et de leur propriétaire.

3. Responsabilité

Bien que Morel Diffusion se soit efforcée de créer un site le plus exact possible, sa responsabilité ne peut en aucun cas être engagée en cas d’erreurs non intentionnelles. La société décline de ce fait toute charge se dégageant des informations contenues dans ce site, ainsi que des liens qu’elle propose.


En particulier il est fait mention expresse des avertissements suivants :

3.1 Dans les sections « culture » et « maladies » de la partie professionnelle, vous trouverez la description des méthodes de culture qui ont fait leurs preuves à la S.C.E.A. de Montourey (Fréjus / France) pour la culture du cyclamen. Ces méthodes se basent sur sa propre expérience ainsi que sur la connaissance et l'utilisation des ouvrages cités en référence. Cette expérience de la culture du cyclamen sous nos conditions climatiques peut nécessiter quelques adaptations sous d'autres conditions, les aléas naturels pouvant bien évidemment anéantir le résultat et ce, même si la méthodologie a été strictement respectée. Nous rappelons que ces conseils et suggestions ne sont proposés qu'à titre indicatif et ne sauraient par conséquent comporter une garantie de récolte. Il est préférable d'effectuer des essais préalables.

3.2 Dans la section « consommateur », il est rappelé que d’un point de vue toxicologique, le cyclamen persicum n’est pas une plante comestible.

4. Informatique et libertés

Morel Diffusion, conformément à la loi « Informatique et libertés » du 06 janvier 1978, vous rappelle que toutes données personnelles recueillies sur le site font l’objet de traitements informatisés. Quel que soit le système de collectes des données utilisé, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de celles vous concernant. (Article 34 de la loi «Informatique et libertés »).

Vous pouvez exercer ce droit en écrivant par mail à contact@cyclamen.com ou par courrier à MOREL DIFFUSION sas – 2565 rue de Montourey, 83600 Fréjus - FRANCE.

Ce site est enregistré auprès de la CNIL sous le numéro 815783.

5. Liens vers d'autres sites Internet

Ce Site peut comporter certains liens vers d'autres sites Internet non gérés par Morel Diffusion. Ces liens vous sont transmis à titre indicatif uniquement, et ne sauraient être interprétés comme constituant une garantie accordée par Morel Diffusion relative au contenu de ces sites Internet, ou comme un partenariat entre Morel Diffusion et les opérateurs ou propriétaires desdits sites Internet. Morel Diffusion décline toute responsabilité concernant leur contenu.

6. Liens Hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

7. Droit de marque

Tous les noms de marques et logos cités dans ce site constituent des marques déposées ou non, propriété ou licence de Morel Diffusion. Leur utilisation est soumise à l’accord express de Morel Diffusion. Au 30/09/2011 et sans limitation de dépots ultérieurs ceci concerne les marques Ch.Morel® ; Halios® ; Latinia® ; Metis® ; Tianis® ; OUTstanding® ; Success® ; Curly® ; et les logos Curly, Dhiva, Fantasia, Victoria, Victoria deco mix.

8. Droit de modification du site Internet

Morel Diffusion se réserve le droit de modifier de quelque façon que ce soit le contenu et la fonctionnalité de ce site Internet, d'en limiter l'accès, de le fermer à tout moment, pour n'importe quelle raison, sans préavis. Morel Diffusion ne sera pas tenue responsable des éventuelles conséquences liées à ce changement.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Paris sont compétents.